© 2019 Micro Brasserie Ste Cécile

Conception Site Web - Albi Site Internet

favicon.jpg

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.microbrasserie-saintececile.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur et directeur de publication :


MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE
Siège social :
15 Rue Basse des Moulins
81000 ALBI
Tél. : 06 21 43 20 11
 

Directeur de la publication: Monsieur Patrice SANCHEZ

Hébergement 

Ce site est hébergé par la société WIX
Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

Le site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou de l’application mobile associée ont pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE s’efforce de fournir sur le site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou l’application mobile associée des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou l’application mobile associée sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.microbrasserie-saintececile.com et/ou l’application mobile associée ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou à l’application mobile associée, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou de l’application mobile associée.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou de l’application mobile associée, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site  www.microbrasserie-saintececile.com et l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou l’application mobile associée. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée au 15 Rue Basse des Moulins- 81000 ALBI.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou de l’application mobile associée n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de LA MICRO BRASSERIE SAINTE CÉCILE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site  www.microbrasserie-saintececile.com et/ou de l’application mobile.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.